Kayak Tc 2017 Pierreleboucher Quiberville Kayak 29Kayak Tc 2017 Pierreleboucher Quiberville Kayak 29
©Kayak Tc 2017 Pierreleboucher Quiberville Kayak 29

Mentions Légales

Le présent site est la propriété de l’Office de tourisme Terroir de Caux, 11 route de Dieppe 76730 BACQUEVILLE EN CAUX.

Les directeurs de la publication du site web sont Mme Blandine DAS, Présidente de l’Office de Tourisme et M. Olivier BUREAUX, Président de la Communauté de Communes Terroir de Caux.

Les photos du site ne sont pas libres de droit.

Le site est réalisé et hébergé par la société RACCOURCI située à La Rochelle :

RACCOURCI Agence Web
18 boulevard Lyautey
F-17000 LA ROCHELLE
Tél. : 05 46 28 17 17
www.raccourci.fr

1 - Informations techniques

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, L’ Office de tourisme et la communauté de communes Terroir de Caux pourront interrompre le site et s’efforceront d’en avertir préalablement les utilisateurs.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

L’Office de tourisme et la communauté de communes Terroir de Caux mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenus responsables des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. L’office de tourisme et la communauté de communes Terroir de Caux ne sont pas responsables des informations fournies par leurs prestataires touristiques figurant sur ce site internet.

2 - Loi Informatique et libertés

Les informations et données personnelles recueillies sur les formulaires de ce site font l’objet d’un traitement informatique nous permettant de vous informer de l’actualité, de nos offres spéciales et/ou de celles de nos partenaires par E-mail (Newsletter récurrente et mails ponctuels en fonction de l’actualité).

Tous les moyens sont mis en œuvre pour garantir la plus grande confidentialité et intégrité des données que vous nous confiez et nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur informatique et libertés. Conformément à cette loi (n° 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant.

Plus d’informations sur www.cnil.fr

Office de Tourisme Terroir de Caux – Normandie à Quiberville-sur-Mer et Auffay participe et est conforme à l’ensemble des Spécifications et Politiques du Transparency & Consent Framework de l’IAB Europe. Nous utilisons la Consent Management Platform n°92. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment en cliquant ici.

3 - Propriété, Droit d'auteur, et RGPD

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l’Office de tourisme Terroir de Caux.

Crédits photos : Les photographies présentes sur ce site sont la propriété de l’Office de Tourisme  Terroir de Caux. Elles proviennent de ce dernier et de prestations externes (professionnels et concours photos). Tous droits réservés – reproduction interdite. Photos Communauté de communes Terroir de Caux, Z. Tirilly, V. Mulard, A. Pélerin, M. Bieuville, A. Bléteau-Bertin, C. Thomas, E. Célerier, D. Gest, P. Trochet, C. Dufour, A. Delattre, G.Evra, P. Leboucher, G. Targat, L. Marois, B. Delporte.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Office de tourisme Terroir de Caux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’Office de tourisme Terroir de Caux est producteur.

Les données personnelles alimentant la base de données font l’objet de Conditions Générales d’Utilisation (CGU) signées par les propriétaires de ces données à compter du 01/01/2019.

L’Office de Tourisme Terroir de Caux s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment à ce qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations communiquées par un utilisateur est portée à sa connaissance, il devra dans les meilleurs délais informer ledit utilisateur et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs l’Office de Tourisme Terroir de Caux ne collecte aucune « donnée sensible».

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Office de tourisme Terroir de Caux.

Fermer